Prochaine séance du conseil municipal : maintien des subventions 2005
Par Michel Tanner, lundi 3 décembre 2007 à 11:59 - Doulevant le Chateau - #1286 - rss
Tels des Stakhanovistes de la délibération, les élus municipaux de Doulevant continuent à tenir des réunions à un train soutenu. Une nouvelle séance du conseil se tiendra ce vendredi 7 décembre à 20 heures à la mairie du village.
Les subventions de 2005 sont maintenues
A noter qu'un des points concerne les subventions 2005 (associatif et aide sociale) qui étaient remises en question par un jugement du tribunal administratif annulant une délibération d'avril 2005.Ces subventions, qui s'élevaient à plus de 5000 euros, resteront dans les caisses des associations et du CCAS. Le maire précise que, contrairement à ce qu'il avait affimé précédemment, ces sommes ont déjà été versées aux organismes bénéficiaires. "Vendredi, le conseil votera une simple délibération de principe maintenant les subventions" pour que tout rentre dans l'ordre, a indiqué le premier magistrat.
L'ordre du jour est le suivant :
- Choix d'une maître d'oeuvre suite commission d'appel d'offres
- Choix d'une entreprise pour travaux place Burgeat
- Location de garages
- Délibération pour le maintien des subventions 2005
- Choix d'un terrain pour la nouvelle station d'épuration
- Travaux 2008
- Questions diverses
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Commentaires
1. Le lundi 3 décembre 2007 à 17:44, par ----
2. Le lundi 3 décembre 2007 à 19:07, par Michel Tanner
3. Le lundi 3 décembre 2007 à 19:49, par ----
4. Le lundi 3 décembre 2007 à 20:38, par Michel Tanner
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