Conseil municipal : ordre du jour
Par Michel Tanner, lundi 17 septembre 2007 à 21:51 - Doulevant le Chateau - #1242 - rss
adjoint - budget - commissions - conseil - eurofence - jour - municipal - nomination - ordre - scolaires - subvetions - transports
Le conseil municipal de Doulevant le Château se réunira vendredi 21 septembre à 20 heures, à la mairie du village.
L'ordre du jour est :
- Délibération élection des délégués aux différents syndicats
- Délibération constitution des commissions communales
- Délibération nomination éventuelle d'un second adjoint
- Délibération cession usine relais II et fin d'assujettissement à la TVA
- Délibération critères de prise en charge des frais de transports scolaires par la commune
- Délibération ouverture de crédits budget principal et budget assainnissement
- Délibération coût épandage des boues de la station d'épuration
- Délibération subventions aux associations
- Délibération encaissement chèques rempboursement sinistre et protection juridique
- délibération proposition d'achat de terrain (réservoir orage)
- Questions diverses
Commentaires
1. Le mardi 18 septembre 2007 à 10:13, par ----
2. Le jeudi 20 septembre 2007 à 08:20, par ----
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